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découvrez comment le séduire grace a l'astrologie ! × conditions générales d'utilisation et de vente (cguv) conditions générales d’utilisation et de vente (cguv) voir ou télécharger les conditions générales d’utilisation et de vente (cguv) au format pdf date de la dernière mise à jour : 25/05/2018 date de mise en ligne : 01/09/2010 mentions légales ce site/application est sous la responsabilité de la société double sens. adresse du siège social : 80 route des lucioles, 06560 valbonne, france sas au capital de 7 500 € rcs grasse b 498 071 778 siret : 49807177800019 code ape : 6201z n° tva : fr89498071778 n° tva intracommautaire : fr89498071778 éditeur : société double sens exploitation : société double sens directeur de la publication : madame eva finzi conception : société double sens hébergeur : société double sens numéro de désignation du délégué à la protection des données : dpo-3889 coordonnées de la société : par courrier : double sens, 80 route des lucioles, 06560 valbonne, france par téléphone : 04 92 90 99 90 par email : contact@doublesens.com coordonnées du délégué à la protection des données : par courrier : double sens, délégué à la protection des données, 80 route des lucioles, 06560 valbonne, france par téléphone : 04 92 90 99 90 par email : dpo@doublesens.com double sens est une marque protégée @doublesens.com /2013. double sens est une marque protégée auprès de l’inpi. article 1 : objet les présentes conditions générales d’utilisation et de vente (cguv) déterminent les droits et obligations du site/application et du client dans le cadre de l'utilisation du site/application et de la vente des services. le site/application internet et/ou les services sont ouverts à tous les pays du monde dont la législation n'interdit pas, de manière générale, l'activité de la société double sens. à défaut, il appartient au client de renoncer à accéder au site/application et/ou aux services. article 2 : dispositions générales en accédant au site/application, le client est soumis aux présentes cguv dont il devra prendre connaissance et accepter pour toute utilisation ou passation de commande de service (case à cocher à cet effet). en utilisant les services proposés sur le site/application, le client accepte d'être lié par les présentes cguv qui s'appliquent à toute offre, commande et accord entre le client et le site/application ainsi qu'à toute opération nécessaire à leur exécution. le client déclare avoir pris connaissance des présentes cguv dans leur intégralité et accepter les obligations dont il est tenu. la souscription aux prestations implique l'acceptation sans restriction ni réserve aux cguv par le client. la société double sens n'est en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d'autres sites/applications ou sociétés auxquels les clients auraient accès depuis le site/application par les liens hypertextes, logos, boutons, etc… il appartient aux clients de se référer préalablement aux cguv desdits sites ou sociétés avant de contracter les services. le site/application se réserve le droit de modifier les cguv tant que nécessaire, selon l'évolution technique du site/application, l'évolution de la législation, à sa seule discrétion. l'utilisation du site/application et des services qui y sont proposés est toujours soumise à la version la plus récente des cguv disponibles sur le site/application et accessibles aux clients au moment de cette utilisation. il appartient au client de consulter aussi souvent que nécessaire les cguv étant entendus que celui-ci a la possibilité de les conserver en les imprimant ou en les enregistrant. le site/application peut apporter également à tout moment des modifications au contenu éditorial, aux services y compris aux tarifs à tout moment et sans avis préalable. lors de l'utilisation des services, le client pourra être soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site/application et applicables aux services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux présentes cguv. toutes ces directives ou règles sont réputées inclues par référence dans les cguv. article 3 : conditions d'utilisation pour accéder aux prestations en accédant aux services, le client déclare avoir la capacité de contracter, c'est-à-dire avoir au minimum dix-huit (18) ans et/ou la majorité légale en vigueur dans son pays. il déclare être sain d'esprit, avoir la capacité de contracter et ne pas être protégé au sens de l'article 425 et suivant du code civil, c'est-à-dire ne pas faire l'objet d'une procédure de sauvegarde de justice, être sous curatelle ou tutelle. il déclare accepter d'être mis en relation avec la société double sens ou ses partenaires au travers de divers moyens de communication en fonction des données que ce dernier aura bien voulu communiquer : courrier, sms, email, appels téléphoniques, etc. il est rappelé que le droit d'utiliser les services du site/application est personnel à chaque client. le client s'engage à faire un usage normal des services et faire preuve de courtoisie dans les échanges oraux et écrits (par exemple sans limitation, téléphone, tchat, email, courrier, …). le client s'engage à conserver la discrétion et la confidentialité sur les informations qui lui sont délivrées et à ne pas colporter de fausses nouvelles, d'informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur degré de vérité, qui pourraient causer un dommage à autrui. il est interdit au client de diffuser, de quelle que manière que ce soit, sur le site/application des messages, commentaires ou tous autres contenus : susceptibles de porter atteinte à la dignité de la personne humaine ; à caractère injurieux ou diffamatoire ; à caractère pornographique ou pédophile ; faisant l'apologie de crimes contre l'humanité ; incitant à la commission de crimes et délits ; incitant à la haine raciale ou à la discrimination ; promouvant la sorcellerie, l'exorcisme, l'envoûtement ou le désenvoûtement ; portant atteinte à la vie privée et/ou au droit à l'image de toute personne ; portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou droits voisins d'un tiers ; portant atteinte aux droits de producteurs de bases de données ; à caractère commercial, promotionnel ou publicitaire ; constitutifs de publicité trompeuse ou de publicité comparative illicite ; faisant la publicité du tabac, de l'alcool ou de médicaments ; contenant un virus ou tout autre programme susceptible d'endommager, de détruire ou d'altérer les systèmes, programmes, fichiers informatiques ou données etc. de la société double sens ; de manière générale, à caractère illicite. le site/application se réserve le droit de refuser l'inscription d'un client n'acceptant pas de se conformer aux cguv, ou ne renseignant pas intégralement et/ou de bonne foi l'intégralité des informations demandées. les sommes réglées par le client ou les crédits non utilisés seront conservés par la société double sens et ce, sans aucun recours pour le client. à tout moment, le site/application se réserve le droit discrétionnaire de retirer certaines informations, modifier, refuser à un client l'utilisation des prestations. article 4 : descriptif des services et compte client le site/application propose du contenu de divertissement sur les thèmes des arts divinatoires lequel revêt un caractère purement culturel, récréatif et ludique. dès lors, le client a conscience que tous contenus écrits ou oraux diffusés dans le cadre des services revêtent un caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient d'apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part de double sens. tout contenu écrit et/ou oral est donc donné à titre informatif et le client ne doit en aucun cas chercher à trouver par ce biais des conseils dans le domaine juridique, médical, financier ou relevant de la psychologie. l'utilisation de certains services peut être soumise au respect de conditions spécifiques rappelées en temps réel et individuellement au
Informations Whois
Whois est un protocole qui permet d'accéder aux informations d'enregistrement.Vous pouvez atteindre quand le site Web a été enregistré, quand il va expirer, quelles sont les coordonnées du site avec les informations suivantes. En un mot, il comprend ces informations;
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SAS TELEMAQUE
80, route des Lucioles
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EXPIRY DATE 14/06/2018
CREATED 1999-04-07
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